Famille Sénès ses racines

Malheureusement je n'ais pu obtenir ce  document  malgré  mes  courriers aux archives départementales et a l'O.N.A.C. Seul preuve son acte de naissance et son registre matricule.

 

Réponse des Archives départementales du Var

 

Affaire suivie par :                                                                                15 mai 2014

Aurélia FROMONT

 

Nos réfs. : 2014/AF/GEN/A904/D1085

 

 

Objet : Recherche jugement

 

 

Monsieur,

 

En réponse à votre courriel reçu le 14 avril courant, j'ai le regret de vous informer que nous n'avons pas trouvé le jugement d'adoption par la Nation de Georges, Elie et Julien Sénès rendu par le Tribunal de première instance de Toulon le 12 janvier 1921. En effet, nous déplorons de nombreuses lacunes pour ce type de jugement rendu par ce tribunal.

 

 

Cordialement,

 

Alain DROGUET

Directeur des Archives

départementales du Var