Famille Sénès ses racines

 

JUGEMENT CORRECTIONNEL N° Parquet 549                                                                                                  du 15 juin 1900 Toulon

 

 

Audience tenu par le Tribunal de 1er instance séant à Toulon

jugeant correctionnellement dans la cause de ministére public.

 

CONTRE

 

1) Romand Marie Joséphine,Vve Sénès née à Briançon (H.alpes.) le 12 avril 1865 fille de J.h.  et   de Marie  Marguerite   Fourrat     Besson, veuve 5 enfants.

2) Sénès Marius Joseph Louis, né à Toulon le 16 janvier 1884 fils de Clair Elie et de Romand Marie Joséphine, sans profession.

3) Sénès Louis Baptistin Auguste, né à Toulon, frère du précédent, demeurant à Toulon rue du Pomet au 25.

 

Inculpés de coups et blessures.

L'audiance puplique ouverte, la cause appelée, les prévenus comparaissants.

Monsieur le subtitut du Procureur de la République, a exposé l'affaire et en a requis l'instruction, lecture donnée par le greffier de la cour du renvoi de Monsieur le juge d'instruction de Toulon, en date du 5 juin 1900.

Oui cette lecture et vu le dit procés-verbal,

Oui les témoins produits par le ministére public, Oui les prévenus en leurs réponses et défences dont le greffier a pris note sur feuille séparé,

Le Ministére Public, aprés avoir résumé l'affaire, a conclu à ce qu'il plaise au tribunal faire au prévenus l'application de article 3/2 du code pénal et les condamnés aux frais. Oui Monsieur Jourdan Pére, avocat, plaidant pour les prévenus,

sur quoi. Attendu que les prévenus sont cités pour avoir à Toulon et depuis moins de trois ans,

1°) Romand Marie Vve Sénès, volontairement porté des coups et fait des blessures à un enfant en dessous de 15 ans et de l'avoir en outre, volontairement privé d'aliments et de soins au point de compromettre sa santé.

2°) Sénès Marius et Sénès Louis, d'avoir dans les mêmes circonstances de temps et de lieu, volontairement porté des coups et fait des blessures à un enfant en dessous de 15 ans. En ce qui touche le nommé Sénès Louis, attendu que la preuve n'est pas suffisamment justifié, qu'il y a lieu de l'acquitté, et en ce qui touche la Vve Sénès et le nommé Sénès Marius, attendu qu'il résulte des débats la preuve qu'il se sont bien rendu coupables des faits qu'ils leurs sont reprochés, qui notamment la femme Sénès a été vue plusieur fois portant des coups à sa jeune fille qui était maladive et avait de la peine à marché, qu'un jour elle la renversé d'un coup de pied dans le derrière, que dans d'autres circonstances la prévenue a été vue giflant son enfant, que du reste les sentiments d'animausité de la femme Sénès vis a vis de la jeune Sénès Marie se manifestais par ces propos qu'on lui a entendu tenir, "il faut comme tu as tué cet oiseau" Attendu que le jeune Sénès reconnait lui même avoir frappé sa soeur, attendu qu"il existe en faveur des prévenus des circonstances aténuantes, attendu de plus que les prévenus n'ayant jamais été comdamnés il y a lieu en raison de leurs antécédants de leurs accordé le bénéfice de l'article 1er de la loi du 26 mars 1891.

Attendu en ce qu'il y a lieu en raison des circonstances de la cause de prononcer la déchéance de la veuve Sénès des droits de la puissance paternelle à l'égard de la jeune Sénès  par ces motifs, vu les articles 312 du code pénal, modifié par la loi du 19 aout 1898, 465 du code pénal 1er de la loi du 26 mars 1891, 52 du code pénal et 194 du code d'instruction criminelle aux future a été donné a l'audience par monsieur le président et dont la teneur suit, code pénal - article 312.

Le Tribunal de première instance séant à Toulon, jugeant correctionnellement, aquitte le nommé Sénès Louis du délit qui lui est reproché et le renvoi des poursuites sans dépens, Déclare la Vve Sénès et le nommé Sénès Marius, coupables des faits relevé a leur encontre. Pour la répression les condamnes savoir la femme Sénès à un mois d'emprisonement et le nommé Sénès Marius à quinze jours de la même peine et en outre tous deux solidairement aux dépens liquidé à cinquantes quatre franc. Dit que pour les deux comdamnés il seront en sursis pendant cinq ans à l'execution de la peine. Dit en outre que la femme Sénès sera déchue des droits de la puissance paternelle à légard de la jeune Sénès Marie Rose Louise née à Toulon le 23.9.1894, dit que cette enfant sera confié à la garde de l'assistance publique. Ainsi jugé et prononcé à Toulon, au Palais de Justice, en audience publique le quinze juin mil neuf cent.